Article 3A11 - Compagnie des Tramways de l'Ouest Parisiens

Cote

3A11

Titre

Compagnie des Tramways de l'Ouest Parisiens

Date(s)

  • 1902-1918 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 1902
Rapport des commissaires

Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 1902
Rapport du Conseil d'Administration

Assemblée Générale Ordinaire du 22 juin 1901
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1900 - Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 1912
Rapports du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan - Résolutions (2 ex)

Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 1917
Rapports du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan - Résolutions (2 ex)

Assemblée Générale Ordinaire du 9 mars 1918
Rapports du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan - Résolutions (4 ex)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Niveau de détail

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        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées