Groupe d'articles 3A4 - Compagnie des Tramways de l'Est parisien

Cote

3A4

Titre

Compagnie des Tramways de l'Est parisien

Date(s)

  • 1902-1919 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1boîte type Cauchard de 0.11ml)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 1902
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1901- Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 1910
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1909 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 06 mai 1911
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1910 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 21 juin 1912
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1911 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 15 mai 1913
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1912 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 20 juin 1914
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1913- Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 1915
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1914 - Résolutions- Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 1916
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1915 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 1917
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1916 - Résolutions - Plans

Assemblée Générale Ordinaire du 21 juin 1918
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1917 - Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 21 juin 1919
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des Commissaires
Bilans au 31 décembre 1918 - Résolutions

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées