Article 3A14 - Chemin de fer Electrique souterrain NORD SUD de Paris

Cote

3A14

Titre

Chemin de fer Electrique souterrain NORD SUD de Paris

Date(s)

  • 1910-1919 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 13 avril 1910
exercice 1909 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions (2 ex)

Assemblée Générale Ordinaire du 8 mai 1911
Exercice 1910 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 1912
Exercice 1911 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 19 juin 1916
Exercice 1915 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 18 juin 1917
Exercice 1916 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 17 juin 1918
Exercice 1917 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions (5 ex)

Assemblée Générale Ordinaire du 19 juin 1919
Exercice 1918 - Rapport du Conseil d'Administration
Rapport des commissaires aux comptes et Résolutions

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées