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Archives historiques du Groupe RATP
Bonifications pour Services militaires et Services de guerre
Liste inventaire
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Personnel
Service militaire et Services de guerre
Bonifications pour Services militaires et Services de guerre
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
2P24-27
Application des notes générales n°225, 278, 442, 471, 498, 540, 588, 743
Groupe d'articles
1945-1983
Ajouter
2P30
De K à P
Article
1952-1960
Ajouter
2P33
De 1957 à 1958
Article
1957-1958
Ajouter
2P35
Application du circulaire générale n°152 du 23 janvier 1958
Article
1957 à 1985
Ajouter
2P38
Commissions de 1963 à 1964
Article
1963-1965
Ajouter
2P39
Commission du 23 décembre 1966
Article
1966-1989
Ajouter
2P43-53
Commissions
Sous-groupe d'articles
1961-1971
Ajouter
2P49
Commission consultante de reclassement de janvier à juin 1965
Article
1964-1965
Ajouter
2P52
Commission d'appel
Article
1963- 1971
Ajouter
2P22
Application de l’ordonnance du 15 juin 1945, volume 1
Article
1945-1951
Ajouter
2P28
De A à C
Article
1953-1966
Ajouter
2P31
De R à W
Article
1953-1957
Ajouter
2P37
Commissions de 1961 à 1962
Article
1961-1962
Ajouter
2P40-53
Application des instructions n°312-313 du 19.12.1960
Groupe d'articles
1960-1974
Ajouter
2P40
Composition des commissions Régie et et des commissions d'appel
Article
1960-1971
Ajouter
2P44
Commissions siégeant de janvier à avril 1962
Article
1962
Ajouter
2P48
Commission d'appel "Ministre" ; Commissions de avril à juin 1964
Article
1964
Ajouter
2P54
Application de la loi du 1er décembre 1940
Article
1940-1961
Ajouter
2P56-57
Concours spéciaux toutes filières
Sous-groupe d'articles
1945-1972
Ajouter
2P60
Véhicules automobiles
Article
1945-1974
Ajouter
2P34
De 1959 à 1967
Article
1959-1967
Ajouter
2P36
Commissions de 1958 à 1960
Article
1958-1960
Ajouter
2P41
Application de l'instruction n°312
Article
1962-1969
Ajouter
2P43
Commission siégeant en 1961
Article
1961-1962
Ajouter
2P45
Commissions siégeant de mai à juin 1962
Article
1962
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