Cote
Titre
Date(s)
- 1896-1919 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
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Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
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Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Assemblée Générale Ordinaire du 20 avril 1901
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1900
Assemblée Générale Ordinaire du 14 avril 1910
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1909
Assemblée Générale Ordinaire du 4 mai 1911
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1910
Assemblée Générale Ordinaire du 22 avril 1912
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1911 (3 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 3 avril 1913
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1912 (2 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 3 avril 1914
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1915 (2 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 1er avril 1915
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1914 (3 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 6 avril 1916
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1915 (4 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 5 avril 1917
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1916 (3 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 18 avril 1918
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1917 (5 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 10 avril 1919
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - Comptes 1918
Cahier des charges
annexé à la convention de rétrocession du réseau départemental des chemins de fer nogentais
Assemblée Générale Ordinaire du 30 avril 1896
rapports du Conseil d'administration et du commissaire - comptes 1895 - résolutions de l'assemblée