Assistance à maîtrise d'ouvrage

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              3 Notice d'autorité résultats pour Assistance à maîtrise d'ouvrage

              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              FRRATP_NP_0092 · Collectivité · 02/01/2008-2012

              Le Département de Maîtrise d'Ouvrage de Transport (MOT) est créé le 02/01/2008 par Note générale n°5692 du 01/01/2008 portant "Création des départements MOT et ESP et de la Direction générale IDD" dans un contexte de réorganisation de la maîtrise d'ouvrage.

              FRRATP_NP_0070 · Collectivité · 2008-2012

              Ex Département du Patrimoine devenu Département des Espaces et du Patrimoine le 02 janvier 2008 par Note Générale de la Présidence RATP, n°5692 du 01 janvier 2008 suite à une réorganisation de la maîtrise d'ouvrage de l'entreprise.

              FRRATP_NP_0085 · Collectivité · 01/01/2012-03/04/2017

              Ex Département Développement et Action Territoriale (DAT) devenu le 01/01/2012 Département Développement, Innovation et Territoires (DIT) par regroupement avec la Délégation Générale à l'Innovation et au Développement Durable (DGIDD).