Affaires militaires

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            Affaires militaires

              2 Description archivistique résultats pour Affaires militaires

              Affaires militaires
              4P · Sous-série thématique · 1872-1973
              Fait partie de Personnel

              "Ce fonds rassemble les dossiers constitués par l'ancien bureau des affaires militaires et comprend 41 articles. Cet organisme était chargé de l'application des lois militaires, de la gestion du personnel en temps de guerre et de la prise en compte des services en périodes de guerre et aux armées pour les reconstitutions de carrière."

              Direction du Personnel
              Service militaire et Services de guerre
              2P · Sous-série thématique · 1923-1989
              Fait partie de Personnel

              "Ce fonds qui concerne essentiellement la Société de Transport en Commun de la Région Parisienne, pour les dossiers produits pendant la Seconde Guerre mondiale, aborde tous les problèmes liés à la résorption des effectifs entre 1940 et 1944 et aux congés spéciaux de disponibilité (CSD). Les questions de réintégrations, de validations des services militaires, service de guerre, d'épuration, et d'amnistie (ces derniers dossiers étant seulement consultables par dérogation) sont les autres principaux sujets d'étude que propose ce fonds. Les révisions de situations personnelles au regard de la législation intervenue à la fin de la guerre sont instruites par la CMP puis la RATP jusqu'en 1983."

              Société des Transports en Commun de la Région Parisienne