Groupe d'articles 2E621-2E622 - Dossiers de pension d'invalidité

Cote

2E621-2E622

Titre

Dossiers de pension d'invalidité

Date(s)

  • 1981-1986 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,2 mètres-linéaires (2 boîtes).

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Service des retraites
(1949-)

Nom du producteur

Direction financière
(1949-1990)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées