Règlementation et instructions

Liste inventaire

Identifiant	Titre	Niveau de description	Date	Document numérique
14R401	Transbordement, Dépassement entre voitures, Distributeurs de boissons, Timbres fiscaux, fixation des tarifs, Mandats, établissement, Gestion de l'accréditif bancaire, Position du rideau antigel, Radiotéléphonie sur autobus, utilisation des pupitres de commande.	Article	1938-1993
14R400	Règlement général d'exploitation, Dispenses, relevés et changements de service, Sous-caisse atelier central, gestion, Régulation des départs, Pendules de départ, Feuilles de route des voitures, tenue, Calage des voitures.	Article	1934-1993