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Administration de la ligne ;

Relations avec les autorités publiques ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Etudes de l'amélioration de la desserte du Plateau de Champigny ;

Stationnement des omnibus à Champigny Gare ;

Création et aménagement du terminus de Coeuilly ;

Prolongement de la ligne d'autobus EL au Nid-de-Verdure ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Organisation des services;

Etudes statistiques de la rentabilité du trafic ;

Amélioration du matériel.

Administration de la ligne ;

Relations avec les autorités publiques ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Modification du stationnement au terminus de la Mairie de Pantin ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Etudes statistiques de la rentabilité du trafic ;

Remisage au dépôt de Pantin ;

Organisation des services.

Création de la ligne ;

Décisions prises par le Maire de Clamart ;

Prolongement de l'arrêt Clamart/Mairie à la Gare de Clamart ;

Prolongement de l'itinéraire en passant par Velizy ;

Etudes statistiques de la rentabilité du trafic ;

Modifications d'itinéraire ;

Création d'une ligne d'autobus Mairie de Clamart - Porte de Saint Cloud.

Relations avec les autorités publiques ;

Administration de la ligne ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Stationnement au terminus de la Gare de Vitry ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Amélioration du matériel ;

Organisation des services ;

Etudes statistiques du rendement de la ligne ;

Consignes de service.

Relations avec les autorités publiques ;

Administration ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Organisation du terminus de Les Grésillons ;

Modification de stationnement au terminus de Saint Denis ;

Déplacement du terminus des Prévoyants à Stains ;

Demande d’aménagement du terminus de Villeneuve la Garenne par les agents ;

Modifications des points d’arrêt ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Amélioration du matériel ;

Organisation des services ;

Études statistiques du rendement de la ligne ;

Irrégularités et insuffisance des places ;

Organisation des départs des services intermédiaires et services matinaux ;

Incidents d’exploitation.

Administration de la ligne ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Stationnement au terminus de Gare De Nogent-Vincennes ;

Stationnement au terminus de La Boissière à Montreuil ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Amélioration du matériel ;

Organisation des services et des horaires ;

Études statistiques du rendement de la ligne.

Relations avec les autorités publiques ;

Administration ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Manœuvre au terminus de la Courneuve ;

Modification de stationnement au terminus de Villetaneuse ;

Stationnement au terminus de Saint Denis ;

Modifications des points d’arrêt ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Amélioration du matériel ;

Incidents d’exploitation ;

Études statistiques du rendement de la ligne ;

Organisation des départs des services intermédiaires et services matinaux ;

Organisation des services ;

Irrégularités et insuffisance des places.

Organisation de la ligne ;

Administration ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Stationnement au terminus de la Gare de Saint Maur ;

Stationnement au terminus de La Varenne ;

Modifications des points d’arrêt ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Organisation des services ;

Amélioration du matériel ;

Etudes statistiques du rendement de la ligne ;

Organisation des départs des services intermédiaires et services matinaux ;

Incidents d’exploitation.

Historique de la ligne ;

Délibérations ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Accidents survenus au terminus de Place de la Pie ;

Stationnement au terminus de Saint Maur ;

Modifications des points d’arrêt ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Modification des points d’arrêt ;

Amélioration du matériel ;

Incidents d’exploitation ;

Organisation des services ;

Etudes statistiques du rendement de la ligne ;

Irrégularités et insuffisance des places ;

Conventions entre la STCRP et la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés.

Historique de la ligne ;

Délibérations ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Aménagement du terminus Le Bourget ;

Stationnement au terminus de Noisy le Sec ;

Signalement de difficultés de manœuvrer au terminus de Drancy ;

Inversion du sens des marches au terminus de Dugny ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Modification des points d’arrêt ;

Amélioration du matériel ;

Organisation des services ;

Études statistiques du rendement de la ligne ;

Organisation des départs des services intermédiaires et services matinaux ;

Irrégularités et insuffisance de places ;

Incidents d'exploitation.

Organisation des horaires ;

Etablissement des points d'arrêt fixes ;

Modifications d'itinéraires ;

Réorganisation du terminus de la Bastille ;

Aménagement du terminus de la Madeleine ;

Substitution de la traction mécanique à la traction animée.

Relations avec les autorités publiques ;

Modification d'itinéraires et du haut-le-pied ;

Aménagement et stationnement aux terminus de la ligne ;

Déplacement des points d’arrêt ;

Évaluation des tarifs, modifications des sectionnements ;

Mise en service de nouveaux matériels ;

Etudes statistiques du rendement de la ligne ;

Irrégularités et insuffisance des places ;

Consignes de services.

Ville de Paris, propositions de prolongements par des conseillers municipaux : plans.

Opérations foncières et indépendance des exploitations (1947-1977).

Projets (1961-1977) :
*BMO du 21/01/1961.

• Architecture et urbanisme.
• Conseil d'administration de la RATP du 27/10/1961 : Électrification de la ligne de Vincennes.
• Transports : article n° 913.
• Note sur les conditions futures d'exploitation par la RATP, des lignes de Vincennes et de Massy à St Rémy, comparées avec les conditions actuelles d'exploitation de ces lignes par la SNCF.
• Compte-rendu de la réunion de coordination du 3 Mai 1968.
• Ligne régionale Est-Ouest section Nation-Boissy Saint Léger-mesures préparatoires à la mise en service du 10 mars 1969 : planning du programme à réaliser, planning à l'installation des machines nécessaires pour l'ouverture de la ligne, distributeurs et contrôles automatiques de RER (dates prévisionnelles des travaux).
• Instructions concernant le contrôle de recettes sur le RER.
• Conseil d'administration de la RATP du 26/09/1969 : RER.
• Conseil d'administration de la RATP du 16/01/1970 : Ligne de Boissy Saint Léger.
• Situation financière de la ligne de Boissy Saint Léger.
• Comité de direction du 10 Juillet 1972 : autoroute A 11 dans le Val de Marne.
• Comité de direction du 17/07/1972 : franchissement de la ligne de Boissy Saint Léger par l'autoroute A 4.
• Note sur l'évolution du trafic de la branche Est du RER ligne de Boissy Saint Léger.

Opérations foncières (1963-1975) :

• Section ligne de Vincennes : Acquisitions de terrains.
• Délibération du Conseil d'administration de la RATP du 26 Novembre 1965, acquisition de parcelles de terrains en tréfonds nécessaires au passage de la ligne et dépendant d'immeubles six à Paris 12eme et à Saint Mandé (Seine).
• Occupation temporaire de terrains de Sucy en Brie et de Boissy Saint Léger.
• Arrêté de la préfecture du Val de Marne.

Indépendance des exploitations : note sur la desserte "Marchandises" de la ligne de Vincennes après exploitation par le Métro, mémento concernant la desserte "Marchandises" de la ligne de Vincennes après électrification (1947-1966).

Structure de la ligne (1961-1968).

• Statistiques : utilisation des intercommunications en fonction de la répartition des voyageurs et des trajets qu'ils emprunteraient.
• Caractéristiques des parties d'itinéraires empruntés.
• Note relative à l'opportunité de la suppression des stations St Mandé, Bel Air, Reuilly.
• Préparation d'un plan duodénale pour la Région Parisienne.
• Déviation de la ligne de Vincennes vers Bonneuil-Valenton.
• Ligne de Vincennes : Avantage du terminus "Nation".
• Extrait du Journal officiel sur les nuisances (RER).

Embranchement d'Emerainville, étude sur le raccordement entre Fontenay sous bois et Nogent le Perreux : plan solution initiale et variante : profil en long (solution initiale), profil en long (variante) (1962).

Débranchement vers Nation : justification du tracé par Nation et Gare de Lyon-desserte du quartier de la Bastille, Conseil d'administration de la RATP du 11 janvier 1963 : Aménagement de la ligne de Vincennes, étude de débranchement de la ligne de Vincennes vers Nation, profil en long, Plan au 1/10e (1961-1963).

Électrification de la ligne de Vincennes, examen par l'ORTP (1950-1962) :

• Correspondance avec l'ORTP :
  • Coûts des travaux au 1er janvier 1950.
  • Annexe au rapport sur le programme du 1er établissement de la RATP pour l'année 1954.
  • Arrêté du Conseil d'administration de la RATP du 4 juin 1954.
• Étude du service central de l'exploitation :
  • Notice.
  • Croquis (6) sur la répartition des lieux de travail de la Banlieue Est.
  • Calcul des temps de parcours entre la ligne de Vincennes et certains points du réseau urbain.
  • 11 graphiques de marche des trains.
  • Tableau : Comparaison des temps de trajet des travailleurs.
  • utilisation des intercommunications.
    -Tableau type de desserte pendant une période d'affluence d'une durée de 2 heures.
  • Tableau type de desserte pendant une période d'affluence d'une durée d'une heure.
  • Détermination de la charge des différentes catégories de trains aux heures d'affluence pour un trafic horaire de 20 000 voyageurs.
  • Étude de la marche des trains.
  • Étude de l'ensemble de la desserte journalière de la ligne (j.ouvrables).
• Étude sur l'exploitation de la ligne de Vincennes Mai 1954.
• Note de la commission des questions financières et budgétaires.
• Bilan de la ligne de Vincennes pour l'exercice 1950 : Paris Boissy Saint Leger.
• Rapport sur l'électrification de la ligne de Vincennes.
• Carte du département de la Seine : Décembre 1934.
• Offre régionale des Transports Parisiens : Commission des ? d'organisation des transports : 4 Mai 1950.
• Commission des affaires budgétaires et financières : 5 Mai 1950.
• Offre régionale des Transports Parisiens : 8 Mai 1950.
  *Commission des affaires budgétaires et financière : 19 Juillet 1950.
• Commission des affaires d'organisation des transports : 21 Juillet 1950.
• Commission des affaires budgétaires et financière : 21 Septembre 1950.
• Assemblée générale de l'offre régionale des transports : 20 Octobre 1950.
• Délibération du conseil général de la Seine.
• Note sur l'électrification de la ligne de Vincennes du Conseil Général de la Seine.
• Mémoire au conseil Général.
• Extrait du BMO du 18/04/1947.
• Extrait du BMO du 26/04/1947 : Résolutions
• Conseil général de la Seine : séance du 22 décembre 1950.
• Conseil général de la Seine : Séance du 27/12/1950.
• BMO du 23/12/1959

Réunions RATP-SNCF (1960-1965) :

• Procès-verbaux du 10 Mai 1960.
• Procès-verbaux du 23 Octobre 1961.
• Procès-verbaux du 19 Décembre 1961.
• Procès-verbaux du 27 Février 1962.
• Procès-verbaux du 29 Octobre 1965.
  3 dossiers complémentaires sur la ligne de Vincennes correspondant au 2e versement

Conventions Etat-SNCF-Syndicat-Régie.

• Convention RATP-SNCF du 11/10/1962 pour l'exécution des travaux à réaliser sur la ligne de Vincennes : note relative aux différents travaux, convention avec la SNCF pour les travaux d'électrification de la ligne de Vincennes, taux de frais généraux, texte de la convention (1962-1968).

Convention Etat-SNCF-Projet de Mars 1962, Tour d'horizon général sur l'état des questions : texte du projet de convention, compte-rendu de la conférence du 20 Mars 1962, examen du projet officieux de convention Etat-SNCF, projet de rédaction de l'article 1er de la convention concernant la ligne de Vincennes, texte de la convention Etat-SNCF portant renonciation par la SNCF à la concession des lignes de Vincennes et de Sceaux (Massy-Palaiseau à Saint Remy) (1962).

Ligne de Vincennes, situation du personnel : traité définissant les dispositions applicables à certains agents et retraités de la SNCF lors du transfert de la RATP de l'exploitation du service public des voyageurs de la ligne de Vincennes, principales dispositions applicables aux agents du cadre permanent de la SNCF qui opteraient pour leur classement dans le personnel permanent de la RATP, réunion du 5 Mars 1969 au sujet des facultés de circulation sur le RER, note sur les cartes de circulation-ligne de Vincennes, tableau sur les facilités de circulations accordées à certaines catégorie d'agents et ex-agents et membres de leur famille sur la ligne de Vincennes, équivalence des facilités de circulation sur la ligne de Vincennes carte de transports, bons de voyage, abonnement à 50%, tableau récapitulatif des bons de voyage délivrés à l'unité, recommandations à observer pour la conservation des cartes codées, notice sur les modalités d'utilisation sur la branche "Nation-Boissy ST Léger" des titres de facilités de circulation "RATP" (1965-1971).

Etat-SNCF, Conférence RATP-SNCF ; Conseil d'administration du syndicat des Transports Parisiens : Délibération sur la transversale Est-Ouest et desserte du Rond-Point de la défense ; Projet de décret relatif à l'exploitation de la ligne dite "Ligne de Vincennes" ; Délimitation des emprises de la ligne de Vincennes cédées par la SNCF à la RATP ; Décret du 7 Septembre 1967 relatif à l'exploitation de la ligne de Vincennes ; Convention du 1er Juin 1967 entre l'Etat et la SNCF ; Convention du 1er Juin 1967 entre le syndicat des Transports Parisiens et la RATP ; Dossier transfert de la ligne Est à la RATP ; Plan de la commune de Nogent sur Marne, Boissy Saint léger, Limeil Brevannes, Joinville le Pont, Vincennes, Saint Mandé, Bonneuil sur Marne ; Plan au 1/500é de la construction d'une 3é voie banalisée entre la Varenne et la rive gauche de la Marne ; Plan de la commune de Fontenay-sous-Bois ; Plan de la commune de St Maurice ; Tracé du RER Est-Ouest ; Décret du 7 novembre 1967 relatif à l'exploitation de la ligne de Vincennes ; Conseil d'administration de la RATP du 29 avril 1966 : Transfert de la ligne à la RATP ; Régime juridique des terrains de la ligne de Vincennes remise à la RATP ; Traité relatif à l'exécution du service des marchandises sur la ligne de Boissy Saint Léger et à l'exécution par la RATP de certaines prestations concernant le service des voyageurs (1963-1973).

Convention RATP/SNCF/Commune de St Maur, élargissement du passage inférieur situé au-dessus du boulevard de la marne ; Triplement des voies entre les gares de la Varennes-Chennevières et la Marne : projet de convention, détail estimatif de la SNCF, lettre SNCF du 17 Mars 1967 (1967).

Convention RATP/SNCF Commune de Vincennes, recouvrement de la tranchée de la Gare de Vincennes : texte de la convention, correspondances diverses (1967-1969).

Convention RATP/Ministère de l'équipement : convention sur l'ouvrage du franchissement de la chaussée de départ des autobus par la RN 186 (1969).

Convention RATP/SNCF Département du Val de Marne, agrandissement des bureaux de marchandises de la gare de Vincennes-Fontenay : texte de la convention (1967-1969).

Convention du 4 juin 1941 : texte de la convention, Journal officiel du 8 juin 1941 autorisant l'exécution d'un programme de travaux d'équipement et d'urbanisme à réaliser dans la Région Parisienne (1941).

Convention RATP/Etat (Ministère de l'Equipement). Elargissement du PS de la RN 34 à l'entrée de la gare de Nogent sur Marne : texte de la convention (financement et conditions d'entretien ultérieur de l'ouvrage), plan de la situation actuelle, plan des dispositions projetées, estimation sommaire des dépenses pour travaux à exécuter par la RATP (1970).

Convention SNCF/Office National de la Navigation/RATP, construction d'un passage inférieur pour la desserte du Pont de Bonneuil sur Marne : notice explicative, titre du projet (1967).

Convention DDE Val de Marne-RATP-RER, Ligne Boissy St Léger et Marne la Vallée : convention pour le franchissement des autoroutes A 4 et A 86 entre le Ministère de l'aménagement du territoire et la RATP et annexe, convention entre le Ministère de l'aménagement du territoire et la RATP sur la traversée sous fluviale de la Marne au Pont de Nogent, convention de travaux entre l'Etat et la RATP pour la reconstruction du passage inférieur de la rue Chapsal à Joinville le Pont, Comité de direction du 13 Mars 1978 sur l'ouvrage autoroutier de franchissement du RER à Val de Fontenay, convention de travaux, Convention sur l'exécution de la traversée sous fluvial de la Marne au Pont de Nogent (1974-1979).

Développement-Finances, Service juridique : perspectives pour les années 1992-1993 ; Service du patrimoine : contrat d'objectifs 1991 (perspectives triennales) ; Département finances et contrôle de gestion : contrat d'aménagement sur les objectifs 1991 dans une perspective triennale ; Département du développement : contrat d'objectifs (1991).

Politique sociale et Potentiel Humain, Département protection, prestation et préventions sociales ; Département potentiel humain et formation ; Département politique et relations sociales (1991).

Exploitation et Commercial, Département commercial : contrats d'objectifs entre le département bus et les dépôts, contrats d'objectifs département bus, contrat d'objectifs département métro (1991).

Schéma directeur des Services et Commerces par ligne : typologie des stations de la ligne B, définition des lieux sous contrôle commercialisables, inventaire des commerces actuels et politique d'assainissement, politique d'implantation (1991).
Ligne B ; Ligne A de Val de Fontenay à Torcy ; Ligne A de Saint Germain en Laye à Boissy Saint Léger ; Ligne 13 ; Ligne 12 ; Ligne 11 ; Ligne 10 ; Ligne 9 ; Ligne 8 ; Lignes 7 et 7 bis ; Ligne 6 ; Ligne 5 ; Ligne 4 ; Lignes 3 et 3 bis ; Ligne 2 ; Ligne 1.
Schéma directeur des services et commerces, principes généraux (introduction, état actuel, politique d'implantation, politique produits, politique concessionnaires, organisation, démarche) (1991).

Ligne de Vincennes, Nation-Boissy-Saint-Leger : enquête d'utilité publique (1962-1966).

Déclaration d'utilité publique : enquête préalable (1962).
[Cette enquête a été réalisée par le département de la Seine (Ville de Paris et communes de St mandé, Vincennes, Fontenay-sous-Bois, Nogent-sur-Marne, Joinville le Pont, Saint Maurice, Saint Maure des Faussés, Bonneull-sur-Marne) et le Département de la Seine-et-Oise (commune de Sucy-en-Brie, Boissy Saint Léger et Brévanne)]

Ligne régionale Est-Ouest. - Section Nation-Boissy-St-Léger, avant-projet : enquête préalable (1963).
Enquête préalable d'utilité publique entre le département de la Seine (Bonneuil sur Marne) et le Département de Seine-et-Oise (Boissy-St-Léger et Sucy en Brie) (1965).
Section Nation-Vincennes : enquête préalable d'utilité publique réalisée par le Département de la Seine (Ville de Paris et communes de Saint Mandé et Vincennes) (1966).
Section Nation-Boissy Saint Léger, projet d'ensemble modificatif (1966).
Auber-Saint-Germain en Laye : trafic de pointe d'un jour ouvrable.

Ligne régionale Est-Ouest. - Section Nation-Boissy Saint Léger, projet d'ensemble (1964-1966).
Documents généraux ;
Sous-section Nation-Vincennes ;
Sous-section Vincennes-Boissy :

• Gare de Vincennes : plan d'ensemble, bâtiment des voyageurs, plan de détail, coupes, façades.
• Tranchée de Vincennes-Fontenay, plan d'ensemble.
• Gare de Fontenay-sous-Bois : plan d'ensemble.
• Gare de Nogent sur Marne : plan au niveau du sol, des quais et de la mezzanine au 1/500e, profil en long, coupes.
• Gare de Joinville le Pont : plan d'ensemble, bâtiment des voyageurs, plan de détails, coupes.
• Gare de St Maure-Créteil : plan d'ensemble, modification du passage souterrain pour voyageurs (plan, coupes).
• Gare du parc St Maure : plan d'ensemble.
  • Gare de Champigny : plan d'ensemble, sorties supplémentaires, plan de détail, coupes.
• Gare de La Varenne-Chennevières : plan d'ensemble.
• Gare de Sucy-Bonneuil : plan d'ensemble, établissement d'un passage souterrain, plan et coupes.
• Gare de Boissy Saint Léger : plan d'ensemble, établissement d'un passage souterrain, plans et coupes.
• Parc de services techniques : plan d'ensemble.

Rattachement de la section Massy-Palaiseau-Saint-Remy, généralités : convention (1957-1971).

Application des conventions, matériel et installations : note relative aux automotrices SNCF, cession à la RATP des 14 automotrices électriques de la ligne Massy-Palaiseau-St Rémy les Chevreuse, application des conventions : Tarification : Prix des transports et conditions d'applications (personnel) (1962-1971).

Convention du 25/11/1963 entre l'état et la SNCF et le syndicat de la RATP (Décret du 20/03/1964) : texte de la convention et du décret ; Convention entre l'état et la SNCF : projet du 24 juillet 1962 ; Projet du décret ; Conseil d'administration de la RATP du 31 Mai 1963 (transfert à la RATP de la section de ligne de Massy-Palaiseau à St Rémy les Chevreuse) ; Journal officiel du 28 Mars 1964 relatif à l'exploitation de la ligne de Sceaux ; Procès-verbaux de remise à la RATP des terrains et installations de la ligne de Massy-Palaiseau à Saint Rémy affectés au Service Public des voyageurs (1962-1964).

Rattachement de la section Massy-Palaiseau St Rémy, généralités : étude globale sur le rattachement, note sur le rattachement au réseau de grande banlieue du tronçon Massy-Palaiseau, évaluation des différentes catégories des dépenses, note sur les conditions futures d'exploitation par la RATP des lignes de Vincennes et de Massy à St Rémy, comparées avec les conditions actuelles d'exploitation de ces lignes, par la SNCF (1957-1963).

Ligne de Sceaux, rétablissement de la section terminale a Limours (1948-1977).

Ligne de Sceaux : Desserte du centre de Saclay : embranchement de Saclay et procédure administrative, détermination des frais d'études et exécution des travaux, projet de desserte du centre de l'énergie atomique de Saclay, document élaboré entre la RATP et la Préfecture de Région sur les transports desservant la Région de Saclay.
Ligne de Sceaux, raccordement Grande Ceinture Ligne de Sceaux en Gare de Massy-Palaiseau : avant-Projet de raccordement avec les voies de Grande Ceinture (1948-1949).
Ligne de Sceaux, établissement de la section terminal à Limours : correspondance (1962-1970).

Prolongement de la ligne n°5 de la Place d'Italie à Gentilly "Avant-Projet" : relevé démographique, plan, profil en long, profil en long géologique, stations (accès et intercommunications), note descriptive (1953).

Ligne de Sceaux-Prolongement à Châtelet, avant-Projet : profil en long (2 Profils), plan d'ensemble (échelle au 1/1000e), affiche d'information sur l'interruption du service pour cause de travaux entre Luxembourg et Port-Royal à partir du 30 Juin 1974, note relative aux modifications apportées à la contexture de réseaux, décret du 26 Juillet 1994 portant déclaration d'utilité publique de travaux de construction du prolongement de la ligne de Sceaux entre les stations Luxembourg et Châtelet, Conseil d'administration de la RATP du 28 Février 1975 sur les opérations foncières entre Luxembourg et Châtelet ; Allongement des trains (ouvrages d'arrière gare de la station "Châtelet : mémoire, plan d'ensemble ; Décret du 9 août 1977 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du prolongement de la ligne de Sceaux de Châtelet-les-Halles à Gare du Nord ; Prolongement à Châtelet (avant-projet) : notice, estimation, plan général au 1/10 000e (1969).

Prolongement à Châtelet, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (Département de Paris) : notice explicative, plan de situation au 1/50 000e, plan général des travaux au 1/10 000e, caractéristiques principales des travaux, détails estimatifs sommaires (1970).

Ligne de Sceaux. -Section 'Luxembourg-Châtelet", instruction Mixte à l'échelon central : notice explicative sommaire, dossier d'enquête préalable d'utilité publique (1973).

Station Luxembourg : BMO du 23, 24 et 25 juin 1974, Comité spécialisé du 27 janvier 1975, projet d'aménagement de la station avec croquis à l'appui, arrêté de la Préfecture de Paris sur le permis de construire (1974-1977).

Prolongement vers le Nord, prolongement de la ligne 5 de la Place d'Italie à Gentilly : note explicative, extrait du Conseil d'administration de la Ville de Paris du 27 Décembre 1952, note sur la pénétration de la ligne de Sceaux dans paris, étude d'avancement des études de tracés des voies ferrées nouvelles ; Prolongement de Ballard à Issy les Moulineaux (Ligne 8) : bilan prévisionnel d'exploitation, Journal officiel du 9/04/1971 ; Projet d'extension de la ligne de Sceaux, Section "Luxembourg-Châtelet" (caractéristiques principales du projet), BMO du 25/08/1973, plan sur les emprises de chantier dans le secteur du square de Cluny (1953-1973).

LIGNE DE SCEAUX : BAGAGES ET MARCHANDISES. 1930-1975

Arrangement entre la SNCF et la compagnie pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne
de Sceaux : texte de l'arrangement pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne de Paris Luxembourg
à Massy-Palaiseau et l'embranchement de Bourg la Reine à Sceaux Robinson entre la SNCF et la RATP, avenant à l'arrangement, correspondances entre le directeur général de la compagnie et le préfet de la Seine (1938-1943).

Service postal, transports des dépêches dans les trains de la ligne de Sceaux : redevances dues par l'administration des PTT pour l'utilisation de la ligne de Sceaux, état des dépenses nécessites par l'aménagement d'un compartiment pour le service des postes
dans les automotrices de la ligne de Sceaux, reprise du service postal sur la ligne de Sceaux, note relative à la mise en service du service postal, convention entre l'administration des postes et des télégraphes et la CMP pour le transport des dépêches postales sur la portion de la ligne de chemins de fer comprise entre Paris, Denfert Rochereau et Massy-Palaiseau, note sur le transport des dépêches postales entre Denfert et Robinson, avenant à la convention du 6 décembre 1943, correspondance à partir de 1930 (1930-1949).

Transports des marchandises : affiche de 1937 sur le transports de marchandises à grande, petite et vitesse unique, homologation des tarifs, admission de la compagnie au DCM, au CIM au CIT (conventions et règlements divers concernant la ligne de Sceaux, propositions pour l'exécution des services auto nécessaires à l'exploitation de la ligne de Sceaux, contrats de location de matériel automobile, conditions générales), bilan des services auxiliaires automobiles assurés actuellement par la STUR, projet entre la STUR et la CMP, reprise des services assurés par la STUR, avis général sur les modalités temporaires d'application des priorités de transports, consigne (urveillance des trains de marchandise et transports) (1937-1970).

Ligne de Sceaux : Traité pour l'exécution du service des marchandises dans la gare de Massy-Verrières : traité entre la SNCF et le Métropolitain de Paris pour l'exécution du service dans
la gare de Massy-Verrieres (1938-1954).

Réorganisation du service de marchandises 1970 : traité relatif à l'exécution sur la ligne de Massy Palaiseau à St Rémy les Chevreuses du service de marchandises, du service des bagages et de certaines prestations concernant le services des voyageurs, note relative à la ligne de Sceaux : réorganisation du service de marchandises (1968-1972).

Traité et aménagement pour le service des marchandises sur la ligne de Sceaux : note sur les locaux et emplacements mis par la RATP à la disposition de la SNCF pour les trafics express colis et détail, compte-rendu de la réunion du 8 juin 1973 pour la mise au point des nouveaux contrats entre la RATP et la SNCF relatifs à l'exécution du service des marchandises, note relative aux contrats précisant les conditions d'exécution du service des marchandises sur la ligne de Sceaux, texte de l'aménagement pour l'exécution du service des marchandises sur la ligne de Paris-Luxembourg à Massy-Palaiseau à l'embranchement de Bourg la Reine à Robinson (1973-1975).

Ligne de Sceaux, traités SNCF/RATP (1932-1962).

Traité pour l'usage en commun de la gare de Massy-Palaiseau : loi du 10 Avril 1932 approuvant une convention passée entre l'état et la compagnie d'Orléans pour la réconciliation pour cette compagnie à la concession des lignes de chemins de fer de Paris Denfert à Sceaux Robinson, de Bourg la Reine à Massy Palaiseau et de Paris -Luxembourg à Paris Denfert et remise des lignes au département de la Seine en vue de leur rattachement au réseau d'intérêt local de ce département, traité pour l'usage commun de la gare de Massy-Palaiseau, avenant au traité, note relative aux contrats de communauté des gares de Massy-Palaiseau et Massy-Verrières, traité du 19 février 1954 (5 exemplaires d'après les documents SNCF) (1932-1954).

Ligne de Sceaux, traité pour l'exploitation électrique de la ligne de Massy-Palaiseau à St Rémy : projet de traité, texte du traité du 3 octobre 1940, mise en train de l'exploitation électrique de Massy-Palaiseau à Saint Rémy les Chevreuse (1938-1962).

Contrat relatif aux échanges d'énergie entre la SNCF et la compagnie Métro au voisinage de Massy-Palaiseau : projet et texte du contrat, mesures de consommation des trains entre Massy-Palaiseau et le poste de sectionnement Métro-SNCF, schéma de principe des installations (1938-1941).