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Description archivistique
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Epinay
5J279 · Article · 1952-1963
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Parc immobilier. - Dépôts, gestion ; entretien : notes, devis, factures, plans, correspondance.

Epuisement des eaux
7T4 · Article · 1971-1974
Fait partie de Services Techniques

Relevé des débits des puisards (1960-1969) ; postes d’épuisement et de ventilation, trappes d’accès (1965-1966) ; plan du réseau comportant les postes d’épuisement (1954) : correspondances, essais, notes, tableaux, graphiques, liste, notes manuscrites, notice descriptive, comptes rendus de réunion, plans, devis, liste, note de rappel.

Epuration
3R20 · Article · 1944-1948
Fait partie de Réseau de surface

CMP. - Epuration, changement de Personnel après la Libération : BMO et extrait, liste des agents, ordres de service (1944-1948).

Epuration administrative
1P53 · Article · 1944-1948
Fait partie de Personnel

Agents frappés d'une mesure d'épuration, situation : textes règlementaires, règlementation de la Préfecture de la Seine, notes internes, procès-verbaux de séances, listes nominatives, composition du Comité de Libération du Métropolitain (1944-1948). Agents embauchés en 1945, enquête : dossiers nominatifs classés par ordre alphabétique, liste nominative des volontaires en Allemagne, cas particulier d'épuration, liste nominatives, notes syndicales, brouillon (1947).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Epuration administrative
2E91-96 · Sous-groupe d'articles · 1944-1964
Fait partie de Finances et comptabilité

2E91 Textes officiels, compilation : ordonnances, décrets, arrêtés ministériels, notes d'avis du Conseil d'Etat, lois (1944-1964).

2E92 Agents épurés : notes de la préfecture de la Seine (1944-1947).

2E93 Arrêtés de la préfecture de la Seine, compilation : arrêtés de 1945-1948 (1945-1948).

2E94 Liste des agents frappés de sanctions : feuilles de renseignements, tableaux nominatif d'agents concernés , tableaux d'état d'agents ayant fait l'objet de sanctions disciplinaires, rapport d'agents mis à la retraite d'office (1945-1956).

2E95 Personnel en activité, application des textes d'épuration : notes d'informations, tableaux-listes nominatives d'agents frappés de sanctions, comptes-rendus de visites, tableaux de comparaison des textes légaux d'épuration, tableaux de liquidation des situations administratives des agents frappés par l'épuration (1944-1954).

2E96 Personnel retraité, application des textes d'épuration : notes d'informations, tableaux-listes nominatives d'agents frappés de sanctions, comptes-rendus de visites, tableaux de comparaison des textes légaux d'épuration, tableaux de liquidation des situations administratives des agents frappés par l'épuration (1945-1954).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Epuration administrative
2P79 · Article · 1944-1949
Fait partie de Personnel

Extraits de Bulletin municipal officiel, correspondances, notes, listes d'agents, journaux officiels, ordonnances.

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
Epuration administrative
2P81 · Article · 1944-1973
Fait partie de Personnel

règlement du contentieux de l'épuration administrative : correspondances avec le Ministère des Transports, rapports, notes (1954-1973) ; création de la Commission d'épuration, opération d'épuration confiées à une Commission régionale, règlement des rertaits des agents frappés de sanctions, attribution de bénéfice de l'armistice, siutation des agents épurés : notes, extrait du bulletin municipal, listes nominatifs (1944-1951).

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris