Lignes 7 et 8.
Ligne 10.
Lignes 4, 5 et 6.
Lignes 11, 12 et 13.
Contentieux, répertoire des marchés : registre (1931 à 1940).
Fourniture de courant électrique, abonnement : contrats, correspondance (1922-1944)
La série cotée 4D, comprenant 70 articles, rassemble les dossiers constitués lors de l'inscription à l'ordre du jour du Conseil d’Administration (CA) des projets de marchés et contrats et des projets de travaux et achats de fourniture soumis à l’approbation du Conseil.
Chaque dossier est classé à la date de la séance du Conseil, il comprend une documentation "projet de marché" comprenant parfois des plans, des extraits de procès-verbaux de commission et du Conseil ainsi que la délibération finale et la notice justificative de la décision.
L'ensemble de ces documents se retrouve dans le classement thématique de la série 1A.
Documents originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneDocuments originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneDocuments originaux.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneMarchés enregistrés par la Direction générale sous les numéros 1 à .
Les marchés sont enregistrés auprès de la Direction générale sous des numéros donnés par ordre chronologique de signature de contrat.
Marchés enregistrés par la Direction générale sous les numéros 3551 à 3974.
Travaux de gros-œuvre et second-œuvre.
Correspondance, marchés, contrats, avenants, PV, soumission, minutes, listes
Plans.
Régie Autonome des Transports ParisiensPrix et réceptions du matériel, mise en service des trains, programme d'essais, commission technique : extraits de revenu, correspondances, études, projets de marché, plans.
Les articles 3F17 à 3F29 regroupent des dépliants de graphiques.
Régie Autonome des Transports ParisiensActe d'engagement, cahiers des prescriptions, devis technique, annexes, calendrier d'exécution.
Correspondances, arrangements, plans, traités, avis de transport, notes, Journal Officiel, consignes.
Ligne de vie