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Description archivistique
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Contrôle des effectifs
1F820 · Article · 1975-1987
Fait partie de Réseau ferré

Propositions, correspondances, procès verbaux, comptes rendus, instructions.

11F85 · Article · 1982-1983
Fait partie de Réseau ferré

Dossier contrôle des fabrications, mémoire, synthèse sur le métro de Barcelone, bande dessinée humoristique, autocollants, dépliants, annuaire, statistique.

Contrôle des voyageurs sur le réseau
1R4/43 · Article · 1967-1989
Fait partie de Réseau de surface

Contrôle des voyageurs sur le réseau. - fraudes : étude du groupe MATRA relative à l'analyse du contrôle actuel des voyageurs et ses résultats, rapport final relatif à la définition et à la mise en place d'une stratégie de contrôle des voyageurs, résultats des expérimentations, analyse économique et conclusions d'étude, rapport de la société centrale pour l'équipement du territoire relatif aux réflexions sur la fraude dans les transports en commun, recueil d'extension des recherches diagnostiques sur le comportement fraudeur, circulaire du garde des Sceaux ministre de la Justice relative aux affaires criminelles, correspondance, dossier de presse relatif à la fraude, étude relative au taux de fraude sur les lignes d'autobus du réseau.

Direction de l'exploitation commerciale
1R10/99 · Article · 1922-1949
Fait partie de Réseau de surface

Contrôle en civil : instructions, rapports, minutes, correspondance, photographies en noir et blanc (1922-1949).

Direction du Réseau Routier, utilisation d'agents inaptes : rapport du centre de sociologie des organisations sur les situations de travail et inadaptation au poste chez les machinistes du Réseau Routier, rapport relatif aux relations entre l'ancienneté de métier et l'apparition de l'inaptitude à l'emploi de machiniste, point récapitulatif des Etudes en sociologies menées sur les machinsites, rapport sur l'évolution de la brigade de comptage et chronométrage, note de synthèse, minutes, correspondance (1950-1989).

Direction de l'exploitation commerciale
Contrôle en usine.
11F484 · Article · 1986-1987
Fait partie de Réseau ferré

Rapport, comptes-rendus effectués dans les différentes entreprises.

Contrôle en usine en 1979 et 1980
11F139 · Article · 1979-1980
Fait partie de Réseau ferré

Essais, plannings, rapports, correspondances, ordres de services, demande de prestation, contrats, programmes stages, revue, documentation technique, spécification technique, plan, notes.

Contrôle et Prévention (CEP)
14R59 · Article · 1993-1994
Fait partie de Réseau de surface

Vérification des procédures et locaux dans le cadre de la prévention des risques professionnels : rapports de visite annuelle.

9R269 · Article · 1947-1961
Fait partie de Réseau de surface

Rapports périodiques au contrôle des transports routiers : notes (1961).

Rapports mensuels des études et essais en cours : rapports, notes, instructions générales (1946-1967).

Comité d’hygiène et de sécurité (I) : procès-verbaux de séances (1947-1961).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Contrôles
11F652 · Article · 1976-1980
Fait partie de Réseau ferré

Contrôle en usine et de fabrication : procédure, rapport, programmes, notes, correspondances, photographies.

1R4/32 · Article · 1945-1975
Fait partie de Réseau de surface

Contrôle des tickets à la descente. - réglementation : correspondance, arrêté préfectoral, circulaires, instructions professionnelles à l'usage des contrôleurs de route et des contrôleurs de bureau.
Surveillance des services hors exploitation : rapports, minutes, circulaire relative à l'utilisation de voitures effectuant des transports de marchandises.
Transports clandestins : minutes, rapports, correspondance.
Contrôle par accompagnement des voitures : rapport concernant l'affectation éventuelle des receveurs en excedent d'effectif au renforcement du contrôle de la perception, minutes, résulatats comprés pour le contrôle des tickets à la descente des voitures accompagnées et non accompagnées (1920-1946).

Perception immédiate des amendes : minutes, correspondance, tableau récapitulatif des indemnités exigibles envers les voyageurs en situation d'infraction sur les réseaux ferré et routier, notes de service, rapport relatif au relèvement minimum de l'indemnité forfaitaire exigée de tout voyageur en situation irrégulière, rapport concernant la perception immédiate des amendes, instruction à l'usage des contrôleurs, liste des cas d'intervention et des suites données, tableau des résultats obtenus depuis la mise en vigueur du système de perception immédiate, exemplaire d'un procès-verbal de contravention, compte-rendu d'une conférence relative à la constatation des infractions commises par les voyageurs dans l'autobus, barême du règlement transactionnel des procès-verbaux, extraits du journal Officiel, ordonance relative aux gares routières de voyageurs, conseils au personnel de la brigade en tenue civile chargée de la perception immédiate des amendes dans les voitures, avis de mise en garde contre les fraudes à destination des voyageurs, arrêtés relatifs au prix des places, décret habilitant la gendarmerie à recevoir les amendes (1845-1975).

Direction de l'exploitation commerciale
Convention
3W34 · Article · 2003
Fait partie de Archives contemporaines

Convention à l'amiable entre Hector Guimard et la Compagnie du Métropolitain de Paris