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Description archivistique
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Contrats de villes.
8R99 · Article · 1989 - 1996
Fait partie de Réseau de surface

Secteur Est du Val d'Oise (Sarcelles, Villiers le Bel, Goussainville, Garges, Gonesse) : états d'avancement, contrats, projet d'animation, compte rendu de réunion intersyndicale sur les négociations salariales 1995, dossier de presse, propositions de contrats de villes 1994-1998, résultat de l'enquête sur l'aménagement du territoire et la politique de la ville, projet de contrat de ville pour Sarcelles, correspondance. dossier politique de solidarité urbaine, notes, rapport du groupe de travail gestion urbaine des quartiers, comptes rendus, projet "La ville de main : une vision partagée", schémas.

Contrats d'ingénierie
11F662 · Article · 1969-1977
Fait partie de Réseau ferré

Contrats d'ingénierie d'assistance passé entre la SOFRETU et le Ministère des travaux publics et des transports [Ministerio de Obras Publicas y Transportes (MOPT) du Chili.

Contrats d'objectifs
6D65 · Article · 1991
Fait partie de Direction générale

Contrats d'objectifs 1991, ITA -ESE-MRF-MRB-SIT-LOG.

  • Service logistique.
  • Département Matériel Roulant Bus.
  • Département Matériel Roulant Ferroviaire.
  • Département Équipement et Système Électrique.
    Dossier sur la ligne de Vincennes correspondant au 2é versement du 9 Novembre 1993.
Contrats d'objectifs
6D68 · Article · 1992
Fait partie de Direction générale

Contrats d'objectifs des départements : PPP, PHF, PRS, LOG, SIT, MRB, MRF, ITA, ESE, SEC, DEV, CGF, JUR, PAT, MTR, RER, BUS, CML
Introduction aux contrats d’objectifs (1992).

Bilan d'exécution des contrats d’objectifs des départements : PPP, PHF, PRS, LOG, SIT, MRB, MRF, ITA, ESE, SEC, DEV, CGF, JUR, PAT, MTR, RER, BUS, CML

Contrats d’objectifs, organisation cible 1994 MRB, objectif du département (1992-1994).

Contrats d'objectifs du département ITA
6D69 · Article · 1994
Fait partie de Direction générale
  • Objectifs généraux.
  • Missions et objectifs du département du développement.
  • Cible contractuelle du département.
  • Le service juridique à l'orizon 1994.
  • Cible contractuelle du département RER à l'orizon 1994
  • Contrat d'objectif du département Patrimoine.
  • Orientations préliminaires au contrat d'objectifs du département BUS.
  • Objectifs généraux du département ESE.
  • Objectifs de la mission du Matériel Roulant Ferroviaire.
  • Objectif du département MRB
  • Pour une stratégie logistique.
  • Projet du département politique et relations sociales pour 1992, 1993 et 1994.
  • Contrat cible pour 1994 du département protection, prestations, préventions sociales.
  • Contrats d'objectifs 1994 : politique générale du département environnement et sécurité.
Contrats et conventions
3D72 · Article · 1975-1977
Fait partie de Direction générale

École normale supérieure des enseignements techniques (ENSET) de Cachan/Écoles normales nationale d'apprentissage de Paris-Sud (ENNA). - Société de chemin de fer urbain de Téhéran et sa banlieue (SCFUTB), formation de professeurs en de travaux de mécanique et de moniteurs du centre de formation professionnel du métro de Téhéran : convention signée.
EURAVIE compagnie européenne d''assurance sur la vie. - Société de chemin de fer urbain de Téhéran et sa banlieue (SCFUTB), assurance du personnel perse lors de passages en France : convention (4 exemplaires).
Agence pour la Coopération Technique, Industrielle et Économique (ACTIM). - Société de chemin de fer urbain de Téhéran et sa banlieue (SCFUTB), préparation et organisation du passage du personnel perse en France : convention (5 exemplaires).
Société de chemin de fer urbain de Téhéran et sa banlieue (SCFUTB), création du métropolitain de Téhéran : photographies de la maquette du métro et de l'avancement des travaux, photographie de Téhéran comme carte de vœux pour l'année 1981, dossiers fonctionnels, rapport, plans, contrat, correspondance (1977-1981).

Contrats et offres
11F514-11F517 · Sous-groupe d'articles · 1967-1981
Fait partie de Réseau ferré

Contrats et offre (pour la réalisation, la construction, l'assistance, la formation, etc.) passés entre la SOFRETU et divers entreprises (Alsthom, Compagnie industrielle de matériel de transport (CIMT), Construcciones y Auxiliar de Ferrocarriles (CAF), etc.).

1D48 · Article · 1905-1942
Fait partie de Direction générale

Union d’Électricité, relations avec la STCRP, la CGO, la CFN et la CGPT : contrats (1905-1939).
Paris-Ouest Lumière. - Autres compagnies parisiennes d’électricité, relations avec la STCRP : contrats (1905-1942).

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
Contremaître de garage.
14R267 · Article · 1988 - 1992
Fait partie de Réseau de surface

note sur la réorganisation de la fonction garage du centre de Lagny, procès-verbal de Comité d'entreprise, correspondance, rapport sur la fonction de Contremaître de garage, synthèse sur l'incidence de la réorganisation de la fonction "garage" sur la maîtrise garage, mémo du CHSCT, compte-rendu du groupe de réflexion, pétition, étude de faisabilité, compte-rendu du groupe de travail.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Contrôle automatique
1F837 · Article · 1969-1975
Fait partie de Réseau ferré

Comptes rendus d'action des machines automatiques, notes, schémas techniques, articles, tracts.