Fête de la Musique
Fête de la Musique
Preuves
Plans, rapports, comptes rendus, essais.
convocation, enquêtes, plans, comptes rendus.
RER A
Demandes d'alignement, autorisation d'occuper un emplacement au dessus de la tranchée ouverte du chemin de fer, autorisation d'occuper un terrain entre la rue du terrier et le souterrain du chemin de fer.
- Saint Maurice : demandes d'alignements.
- Saint Maur des Fossés : demandes d'alignements.
- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.
Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres d'acquisition.
Limites d'emprises après suppression du PN4, remise du passage souterrain public à la Ville de Nanterre, construction d'un passage inférieur, demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, plans de bornage, remise chemins et ouvrages : régularisation des alignements des rues de la station et du Chemin de fer, établissement du chemin vicinal de saint Denis, élargissement du chemin de la grande Commune, construction par la commune de Nanterre d'une route et d'une rigole sur la limite du territoire de Rueil afin de donner l'écoulement aux eaux depuis la route simple n° 13 jusqu'à la Seine, projet d'élargissement à 6 m du sentier de 2,50 m situé côté montant et compris entre l'avenue de la ligne et la gare, élargissement du sentier latéral des fessières actuellement rue Pascal, demande de la commune pour obtenir la cession d'un terrain nécessaire à la création d'une rue latérale près du passage à niveau de Nanterre, projet d'établissement par la commune d'un chemin côté descendant de la ligne entre le pont Biais et le pont du chemin au Vieux Pont, reconnaissance de la rue Pascal, remise aux Ponts et chaussées des terrains nécessaires à l'élargissement du passage inférieur boulevard National, déviation, élargissement et mise à l'alignement de la rue Boileau; ventes et échanges de terrains, titres d'acquisition, remise chemins et ouvrages : rétablissement du Moulin Allard.
Remise de terrain, cour des voyageurs de gare, remise réciproque de terrains : procès verbal, demande d'alignement, ventes de terrains.
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Le Pecq : Demandes d'alignement de riverains, remise de terrains à la commune pour élargissement des terrains, ventes et échange de terrains, titres d'acquisition, bornage, vérifications des mesures.
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Saint Germain en Laye : alignement SNCF, ventes de terrain, projet abandonné.
Demandes d'alignements.
- Fontenay sous bois : demande d'alignements
- Nogent sur Marne : demandes d'alignements