Services spéciaux, gestion du service de remplacement du Réseau ferré : notes, plans, panneaux d'arrêts provisoires, feuilles d’horaires, correspondance.
Services spéciaux, gestion du service de remplacement du Réseau ferré : notes, plans, panneaux d'arrêts provisoires, feuilles d’horaires, correspondance.
Services spéciaux, gestion du service de remplacement du Réseau ferré : notes, plans, panneaux d'arrêts provisoires, feuilles d’horaires, correspondance.
Schémas, correspondances, rapports, correspondances.
- Déplacement des conduites de gaz : correspondance, acquisition de terrains sur la commune de Gentilly, plans parcellaires, cadastral.
- Expropriations, acquisitions de terrain, dossier général des pièces relatives aux propriétaires et dossiers individuels sur la commune de Gentilly.
- Traversée des voies par la ligne de tramways de Boulogne à Vincennes, ouverture à l'exploitation, plans de projets d'exécution, conférence du 4 juillet 1900 (décision ministérielle du 20 février 1901, traversée du passage à niveau de Gentilly (plans), correspondance et dossier financier, plans parcellaires, arrêté préfectoral.
- Rapport d'expertise.
- Dossiers individuels des pièces relatives aux différents propriétaires.
- Tableau général des offres et demandes, plan parcellaire, remise des travaux et des terrains, indemnités, expertises, acquisition des terrains.
- Réglementation des passages à niveau, suppression des passages à niveau dans le département de la Seine, situation des acquisitions, rapport d'expertise, dossiers de première et deuxième emprise : tableau parcellaire, correspondance, décision ministérielle, cadastre, reventes.
Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains.
Plans parcellaires, demandes d'alignements, autorisation de passage de câbles sous la voûte du pont de chemin de fer, titres d'acquisition, remise de la cour des voyageurs.
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Montrouge : procédure d'expropriation : ordonnance d'expropriation du 13 mars 1845, envoi en possession, fixation des indemnités, titres anciens.
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Bagneux : acquisitions (cadastre et titres), demande d'alignements, riverains : abattage des arbres, reventes d'excédents, installation d'une plaque commémorative, clôture du groupe HLM Bagneux.
Procédure d'expropriation : ordonnance d'expropriation du 13 mars 1845, envoi en possession, fixation des indemnités, titres anciens.
Train MS 61 : graphiques, correspondances, rapports, comptes rendus d’essais, compte rendu de conférence, plans.
Réclamations de riverains, dossier d'enquête parcellaire, titres d'acquisition, demandes d'alignements, aménagement d'un parking, travaux : écoulement des eaux de pluie, construction d'une usine de produits chimiques, location d'un emplacement pour l'installation d'un transformateur.
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Luxembourg : acquisition d'un immeuble pour l'établissement de la station, demande de M. RENARD, locations.
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Port Royal : demandes de M. DESCABROUX PINTA, CANTALON, VINCENT et VERHARD.
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Gentilly : construction d'un abri pour voyageurs, cession de terrains, surélévation d'un bâtiment, demande d'alignement, de dérogation, autorisation d'établir un puits, d'installation d'échafaudage sur la marquise, détérioration de porte cochère, travaux de recherche d'accès aux carrières souterraines.
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Bagneux : demande d'alignements, riverains : abattage des arbres, reventes d'excédents, installation d'une plaque commémorative, clôture du groupe HLM Bagneux.
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Cachan : Construction d'un bâtiment à usage de recette annexe, resserres et archives, gare de Bagneux, société civile immobilière Pont Royal Verdun, avis sollicité par le service d'aménagement de banlieue, installation de panneau publicitaire, demandes d'alignements, réparation de clôture et participation aux frais d'établissement d'un trottoir, propriété du passage souterrain, acquisitions.
Elévateurs; révision et motorisation des grues fixes de trois gares de marchandises : correspondances.