Fusion

Zone des éléments

Référentiel

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Apports de la fusion
1D74 · Article · 1929-1932
Fait partie de Direction générale

Ordres du jour, documentation, études juridiques, fiscales et financières, voies d'exécution (1929-1932), documents comptables, annexes, rapports d'assemblées générales, acquisitions de terrain, annonces légales (projet), correspondance (1929-1930).

Fusion CMP/Société Nord-Sud
1D74-75 · Groupe d'articles · 1927 - 1932
Fait partie de Direction générale

Situation des transports en commun parisiens.

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
Réalisation de la fusion
1D75 · Article · 1929
Fait partie de Direction générale

Réalisation pratique de la fusion ; actes d'apport-fusion : projets, copies de l'acte.
Convention du 1.12.1941, interprétation et conséquences sur l'exploitation du réseau de surface (1942).