Exploitation de réseau ferroviaire

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              1 Notice d'autorité résultats pour Exploitation de réseau ferroviaire

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              Département de Maîtrise d'Ouvrage de Transport
              FRRATP_NP_0092 · Collectivité · 02/01/2008-2012

              Le Département de Maîtrise d'Ouvrage de Transport (MOT) est créé le 02/01/2008 par Note générale n°5692 du 01/01/2008 portant "Création des départements MOT et ESP et de la Direction générale IDD" dans un contexte de réorganisation de la maîtrise d'ouvrage.