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              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              FRRATP_NP_0070 · Collectivité · 2008-2012

              Ex Département du Patrimoine devenu Département des Espaces et du Patrimoine le 02 janvier 2008 par Note Générale de la Présidence RATP, n°5692 du 01 janvier 2008 suite à une réorganisation de la maîtrise d'ouvrage de l'entreprise.

              Service du Patrimoine
              FRRATP_NP_0073 · Collectivité · 03/05/1990 - 01/01/1992