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Archives historiques du Groupe RATP
Etudes générales
Liste inventaire
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Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
2G2/7
Infrastructures
Article
1904-1995
Ajouter
2G2/10
Voies ferrées
Article
1914-1988
Ajouter
2G3/1 (1) -(2)
Etablissement legislatif de la CMP
Groupe d'articles
1886-1942
Ajouter
1G1/2
Loi du 16 novembre 1940 sur la modification des statuts
Article
1940
Ajouter
1G1/4
Pouvoirs
Article
1940
Ajouter
1G1/6
Projet de modification aux statuts
Article
1920-1939
Ajouter
1G2/3
Règlement d'administration public pour l'exécution du décret du 19 avril 1934
Article
1935
Ajouter
1G2/5
Généralités (trouver autre titre)
Article
1924-1937
Ajouter
1G2/8
Etudes sur les affermages dans Paris
Article
1932-1944
Ajouter
1G3/15
Avenant
Article
1927
Ajouter
1G3/16
Mémoire au conseil général
Article
1928
Ajouter
1G3/17
Rapport pour la préfécture
Article
1928
Ajouter
1G3/22
Observations sur le nouveau régime d'exploitation du Métropolitain
Article
1929
Ajouter
1G3/27
Décret sur les avenants de trésorerie pour la ville
Article
1920-1921
Ajouter
1G3/28
Avenance de trésorerie
Article
1921
Ajouter
1G4/1
Organisation des transports en communs de la région parisienne
Article
1939-1945
Ajouter
1G4/12
Renvoi à l'administration d'une proposition sur la réorganisation et la coordination des transports
Article
1937
Ajouter
1G4/15
Communication et résolutions pour la réduction des dépenses de 1933-1935
Article
1936
Ajouter
1G4/16
Proposition du Conseil Général
Article
1935
Ajouter
1G4/24
Application au métro du décret-loi du 30 juillet 1937
Article
1938
Ajouter
1G5-1G8
Exploitation
Article
1856-1991
Ajouter
1G5/3
Organisation des transports en commun de la région parisienne
Article
1941-1943
Ajouter
1G8/3
Renseignement, réclamations, personnalités
Article
1949-1971
Ajouter
1G
Réseau métropolitain
Sous-série thématique
1856-1991
Ajouter
1G6/13
Problème économique des transport en commun à la surface
Article
1923
Ajouter
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