Réseau de surface

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
15R6 Renault TN6 Sous-groupe d'articles 1930 - 1935
1R10/19 Préparation et paiement des soldes et agents logés dans les dépôts Article 1921-1977
1R10/29 Comité de direction Article 1985
1R10/30 Actions intersyndicales du Réseau Article 1971-1980
1R10/36 Régime des retraites et Ecoles de conduite de la Direction du Réseau Routier Article 1921-1965
1R10/39 Admission aux bains-douches, réglementation de l'accès au distributeurs de boissons et vols commis par ou au préjudice du personnel Article 1922-1974
1R10/40 Application de sanctions disciplinaires et émission de documents confidentiels Article 1922-1978
1R10/41 Prise de décisions confidentielles Article 1968-1976
1R10/45 Gestion du personnel Article 1984-1993
1R10/49 Attribution du statut du personnel Article 1921-1934
1R10/51-1R10/66 Constatation et répression des grèves Sous-groupe d'articles 1917-1992
1R10/68 Ordre d'escale destinés au personnel des bateaux parisiens, transport du personnel mutilé accompagné d'enfants en bas âge et primes Article 1920-1955
1R10/78 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Article 1968-1983
1R10/79 Organisation de visites médicales, examens psychotechniques et formation du personnel en écoles CIP Article 1929-1983
5R01-07 Autobus TN4 A Groupe d'articles 1913-1950
5R10-11 Autobus TN4C Groupe d'articles 1927-1945
5R17-26 Autobus TN4 H Groupe d'articles 1907-1965
5R27-34 Autobus TN6 A. Groupe d'articles 1915-1965
5R254 Motocompresseur n°102. Article 1919-1964
5R262 Boites de vitesses et transmissions "Wilson HVD 211-60" Article 1967
5R265 Chassis Renault Article 1935-1940
5R268 Publications. Article 1974
1R6/44 1942-1971 Article 1933-1971
1R6/46 Porte d'Italie Article 1933-1962
1R6/52 Porte d'Orléans Article 1964-1967