Réseau de surface

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
15R11 Tout véhicules Sous-groupe d'articles 1920 - 1950
1R10/2-1R10/3 Mise en place du règlement et du contrôle de l'exploitation Sous-groupe d'articles 1862-1984
1R10/9 Vie administrative des agents Article 1913-1980
1R10/13-1R10/18 Direction du Personnel Sous-groupe d'articles 1913-1985
1R10/32 Application du régime des malades et des blessés et Comité d'hygiène et de sécurité Article 1959-1992
1R10/33-1R10/35 Comité d'hygiène et de sécurité Sous-groupe d'articles 1961-1985
1R10/38 Réglementation de l'habillement Article 1925-1984
1R10/43 Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Article 1988-1989
1R10/47 Formation du personnel Article 1969-1993
1R10/76 Attribution de logements au personnel Article 1953-1985
1R10/80 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Article 1988-1990
1R10/85 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Article 1980-1982
1R10/86 Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Article 1989-1990
1R10/91 Variation de la durée hebdomadaire de travail Article 1919-1985
1R10/92-1R10/95 Exercice de la comptabilité dans les dépôts Sous-groupe d'articles 1922-1971
1R10/96 Confection et appel des numéros d'ordre Article 1912-1963
1R10/101 Etablissement des conditions de travail pour les contrôleurs Article 1921-1995
1R10/104 Vols commis par ou au préjudice du personnel et diffusion de propoagande politique par le personnel dans les établissements Article 1961-1994
1R10/105 Gestion du personnel Article 1922-1991
1R10/106 Modification des circuits empruntés pour le transport du personnel et habillage du personnel Article 1974-1988
5R12-16 Autobus TN4 F Groupe d'articles 1922-1964
5R35-36 Autobus TN6 C Groupe d'articles 1926-1960
5R37-40 Autobus TN4 et TN6 C Groupe d'articles 1922-1956
5R41 Autobus TN6 A-C et TN4B. Article 1947-1953
5R46 Autobus. Article 1939-1940