BUS

Référentiel

1 Notice d'autorité résultats pour BUS

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
FRRATP_NP_0110 · Collectivité · 01/05/1990-1993

Secteur d'activité créé le 01/05/1990 lors de la mise en place de la nouvelle organisation de la régie par Note générale n°4714 du 03/05/1990 de la Présidence RATP.
La nouvelle organisation est fondée sur 3 niveaux de responsabilités :