Baux d'affermage

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              1 Description archivistique résultats pour Baux d'affermage

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Occupation de terrains militaires
              1D15 · Article · 1912 - 1913
              Fait partie de Direction générale

              Baux d'affermage, procès-verbaux de concession temporaire, plans, avis de résiliation, correspondance.

               Société des Transports en Commun de la Région Parisienne