Avenants

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        Avenants

          Termes équivalents

          Avenants

            Termes associés

            Avenants

              2 Description archivistique résultats pour Avenants

              2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Accords et convetions CMP/ Société Nord-Sud
              1D73 · Article · 1927-1932
              Fait partie de Direction générale

              Loi du 10 avril 1932, concession de la Ligne de Sceaux : décret, extraits du Journal officiel, correspondance.
              Fusion de 1929 : documentation, articles de presse, accords, conventions, rapports d'assemblées générales, annonces légales, correspondance.

               Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              Avenants à la convention de 1929
              1D72 · Article · 1927-1937
              Fait partie de Direction générale

              Avenant du 8 mars 1934, tarif unique : rapports, correspondance (1927-1934).
              Avenant du 23 mai 1937, tarifs maxima : affiche, extrait de bulletins municipaux, correspondance (1937).