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Notice d'autorité
Service du Matériel Roulant
FRRATP_NP_0059 · Collectivité · 1949-1990

Jusqu'au 30/04/1990, le "Service du matériel roulant (ferroviaire)" était rattaché à la Direction du réseau ferré (F) avec le "Service de l'exploitation (ferroviaire)" et la "Direction et études de l'exploitation". Le 01/05/1990 dans le cadre de la mise en place de la nouvelle organisation générale de la régie fondée sur trois niveaux de responsabilité (Départements, Unités décentralisées et Unités spécialisées, Direction générale), un Département du Matériel Roulant Ferroviaire (MRF) est créé. Ce département est alors rattaché au nouveau secteur d'activités "Maintenance, Travaux et Politique industrielle" placé sous la responsabilité d'un directeur général adjoint.

FRRATP_NP_0110 · Collectivité · 01/05/1990-1993

Secteur d'activité créé le 01/05/1990 lors de la mise en place de la nouvelle organisation de la régie par Note générale n°4714 du 03/05/1990 de la Présidence RATP.
La nouvelle organisation est fondée sur 3 niveaux de responsabilités :

  • les Unités Décentralisées et les Unités Spécialisées (les unités décentralisées sont opérationnelles, techniques ou sociales ; les unités spécialisées (financières, juridiques, commerciales) apportent leurs compétences pour la réalisation des missions des unités décentralisées
  • les Départements (regroupent les unités décentralisées et les unités spécialisées) qui sont sous la responsabilité d'un Directeur de Département
  • la Direction Générale composée d'un Président Directeur Général et de cinq Directeurs Généraux Adjoints disposant d'outils de cohérence, pilotage et contrôle stratégiques
    Chaque Directeur Général Adjoint a une compétence globale sur le fonctionnement de l'entreprise. Il exerce également des responsabilités spécifiques liées au secteur d'activités dont il a la charge
Pôle "Social"
FRRATP_NP_0140 · Collectivité · 2000-2011

Ex secteur d'activité "Social et International" regroupant de 1995 à 1998 le département DRH (Département des Ressources Humaines), le département Protection Prestations et Prévention sociales (PPP), le département Juridique (JUR), les services généraux et le service de la Présidence et de la Direction générale (PDG). En 1999, sont rattachés au secteur d'activités "Social et International" les départements GIS (issu de la fusion des départements DRH et PPP) et le département JUR. La Présidence (Présidence et Direction Générale) et la Direction générale à la Communication (DGC) sont regroupés dans un pôle "Présidence". En 2000 et jusqu'en 2011, suite à une nouvelle restructuration de l'entreprise, le département GIS est rattaché à un nouveau pôle "Social", les départements JUR, CGF (département du Contrôle de Gestion) et le département LOG (Logistique) étant regroupés dans un nouveau pôle "Contrôle de la gestion".

Direction du Réseau Ferré
FRRATP_NP_0028 · Collectivité · 1949-30/04/1990

Jusqu'au 30/04/1990, La Direction du Réseau ferré (F) s'occupe de la gestion et de l'entretien des lignes de chemin de fer appartenant à la RATP, soit la ligne A du RER ainsi que le tronçon de la ligne B allant de Gare du Nord à Saint-Rémy-lès-Chevreuse (passant ainsi par l'ancienne Ligne de Sceaux).
A partir du 1er mai 1990, suite à la nouvelle organisation générale de l'entreprise mise en place par Christian Blanc, PDG de la RATP, la Direction du réseau ferré (Métro, RER et Direction des études de l'exploitation) est remplacée par trois départements à part entière: le département du RER, le Département Métro et le Département du Matériel roulant ferroviaire. Le Département Métro sera scindé à son tour en 2001 en deux nouveaux départements, les départements MES (Métro, Espaces et Services) et MTS (Métro, Transport et Services).

FRRATP_NP_0114 · Collectivité · 07/01/2022-31/12/2022

Ex. département Stratégie Innovation et Développement durable (SID) devenu le 01/01/2022, le département Stratégie développement durable et immobilier (SDI). Pour préparer l’ouverture à la concurrence, devenir le partenaire privilégié des villes intelligentes et durables et s’engager chaque jour pour une meilleure qualité de ville, le Groupe fait évoluer son organisation avec la création de deux nouveaux départements : le département DPG (Direction de la performance économique et financière Groupe) et le département SDI (Stratégie développement durable et immobilier) ainsi que le pôle DII (Digital, systèmes d’information et innovation).

FRRATP_NP_0101 · Collectivité · 2010 - 31/12/2022

Ancien département Métro Espaces et Services (MES; dates d'existence: 2001-2010) devenu en 2010 le département Services et Espaces Multimodaux (SEM) par regroupement avec les chargés de relations clients en gare de RER et gare routière de BUS, ainsi que de la plateforme opérationnelle et l'agence "Gare de Lyon" de CML
Le 01/01/2023, Le Département Services Espaces Multimodaux (SEM) est intégré à la Business Unit Réseaux Ferrés nouvellement créée le 01/01/2023 en tant que Direction opérationnelle SEM, lors de la mise en place de la nouvelle organisation du Groupe RATP afin de préparer le groupe aux nouveaux défis à venir et à l'ouverture à la concurrence des transports publics en Ile-de-France.

Département RER
FRRATP_NP_0104 · Collectivité · 1990-31/12/2022

Avant 1990, au sein de la Direction du réseau ferré (tous modes) étaient regroupés la Direction des études de l'exploitation, le Matériel roulant et le Service de l'exploitation. Le 01/05/1990, la nouvelle organisation générale de la régie est mise en place dans le but de favoriser la vigoureuse action de décentralisation dans laquelle s'est engagée l'entreprise et qui suppose une Direction générale forte, une simplification de la ligne hiérarchique et une responsabilité claire à tous les niveaux. La nouvelle organisation repose sur 3 niveaux de responsabilités : les unités décentralisées (opérationnelles, techniques ou sociales) ou spécialisées, les départements et la Direction générale composée d'un Président Directeur Général et de cinq Directeurs adjoints qui ont chacun en charge la responsabilité spécifique d'un secteur d'activité qui regroupe plusieurs départements, services ou missions. Le Département RER est créé dans ce contexte le 01/05/1990 et regroupé avec les départements METRO, BUS et Commercial au sein du secteur d'activité "Exploitation et commercial".
Le 01/01/2023, sous la présidence de Jean Castex et dans le cadre du plan stratégique "Défis 2025", le groupe RATP se transforme en profondeur afin de préparer les réseaux de transport public en Ile-de-France à l'ouverture à la concurrence et à de nouveaux défis. Le groupe RATP se réorganise progressivement et une nouvelle structure en Business Units (unité d'affaires) et Filiales est mise en place. C'est dans ce contexte, que la Business Unit RATP Services ferrés est créée le 01/01/2023 avec la volonté de se doter d'un modèle de pilotage unique et l'exigence du meilleur niveau d'excellence opérationnelle. LA BU RSF regroupe l'exploitation des réseaux métro, RER gérés par la RATP en Ile-de-France ainsi que les activités SEM dédiées. Les départements RER, MTS et SEM deviennent des directions opérationnelles directement rattachées à la direction de la BU RSF. Les directions opérationnelles dirigent leurs activités et assurent le management des unités opérationnelles sur leur périmètre (Lignes A et B pour le RER).

Département RATP Infrastructures
FRRATP_NP_0149 · Collectivité · 01/01/2020-31/12/2022

Ex. départements ING et GDI transférés dans le département RATP Infrastructures mis en place le 01/01/2020 dans le cadre du projet "Transformation des ingénieries". Le département RATP infrastructures assure les missions de gestionnaire d'infrastructure du réseau d'Ile-de-France de la RATP (métro et RER) selon les termes de l'article L.2142-3 du Code des transports et de gestion technique des futures infrastructures relative du Grand Paris Express conformément aux articles 20 et 20-2 de la Loi du 03/06/2010 relative au Grand Paris. Il est ainsi responsable de la maintenance et du renouvellement des infrastructures existantes ainsi que de celles du futur réseau du Grand Paris, et garantissant à tout moment le maintien des conditions de sécurité, d’interopérabilité et de continuité du service public.
Le 01/01/2023, par Note générale de la présidence n°6204 sur la nouvelle organisation du groupe, le Département RATP infrastructures devient la Business Unit RATP infrastructures.

FRRATP_NP_0143 · Collectivité · 01/05/1990-1998

Ex. Direction du personnel scindée en trois départements nommés Département Potentiel Humain et Formation (PHF), Politique et Relations Sociales (PRS), Département Protection Prestations Prévention Sociales (PPP) suite à la nouvelle organisation de la RATP mise en place le 01/05/1990 sous la présidence de Christian Blanc, et fondée sur 3 niveaux de responsabilités : les unités décentralisées et spécialisées, les départements, la Direction Générale. Ces 3 départements sont regroupés dans le secteur d'activité "Politique Sociale et Potentiel Humain" placé sous la responsabilité d'un directeur général adjoint.
En 1995, suite à une nouvelle restructuration, les départements PHF et PRS sont fusionnés pour créer le département des Ressources Humaines (RH) désormais rattaché au nouveau secteur d'activité "Social et international" qui regroupe le département des Ressources humaines (RH), le département Protection Prestations Prévention sociales (PPP) , le département Juridique (JUR), les Services généraux (SG) et le service de la Présidence et de la Direction générale (PDG). Le département PPP perdurera jusqu'à fin 1998. En 1999, les deux départements RH et PPP sont fusionnés pour donner naissance au département Gestion et Innovation Sociales (GIS).

FRRATP_NP_0142 · Collectivité · 01/05/1990-01/09/1995

Ex. Direction du personnel scindée en trois départements nommés Département Département Potentiel Humain et Formation (PHF), Politique et Relations Sociales (PRS), Département Protection Prestations Prévention Sociales (PPRS) suite à la nouvelle organisation de la RATP mise en place le 01/05/1990 sous la présidence de Christian Blanc, et fondée sur 3 niveaux de responsabilités : les unités décentralisées et spécialisées, les départements, la Direction Générale. Ces 3 départements sont regroupés dans le secteur d'activité "Politique Sociale et Potentiel Humain" placé sous la responsabilité d'un Directeur général adjoint.
En 09/1995, suite à une nouvelle restructuration, le département Potentiel Humain et Formation (PHF) est regroupé avec le département Politique et Relations Sociales dans le nouveau département Gestion et Innovation Sociales (GIS).

Département Métro Transport Services
FRRATP_NP_0099 · Collectivité · 2001- 31/12/2022

Ancien Service de l'exploitation à la Direction du réseau ferré (avant 1990 - 30/04/1990) devenu Département Métro Transport et Services (MTS) le 01/05/1990 lors de la nouvelle organisation décentralisée mise en place dans l'entreprise sous la présidence de Christian Blanc. Le 01/01/2023, dans le cadre d'une restructuration de grande ampleur de l'entreprise mise en place afin de préparer les transports publics en Ile-de-France à l'ouverture à la concurrence, la Business Unit RATP Services Ferrés (BU RSF) est créée. C'est au sein de cette nouvelle structure que toutes les activités ferrées, les espaces et les services de ces réseaux, opérées par la RATP en Île-de-France assurées par les départements SEM-MTS-RER sont rattachées et regroupées en directions opérationnelles. Le Département MTS devient donc le 01/01/2023 la Direction opérationnelle MTS. A la mise en place de la BU RSF au 01/01/2023, il n'y a pas d'évolution dans les missions portées par cette direction, qui conserve son organisation actuelle.

Département Métro
FRRATP_NP_0098 · Collectivité · 1990-2001

Ex Direction du réseau ferré (F) (RER et Métro) regroupant la "Direction et Etudes de l'exploitation", le "Service de l'exploitation" et le "Service du matériel roulant", devenue le nouveau Département Métro le 01/05/1990, sous la présidence de Christian Blanc, dans le cadre de la mise en place de la nouvelle organisation générale de l'entreprise fondée sur 3 niveaux de responsabilités (Direction générale, Départements, Unités spécialisées et unités décentralisées). Le Département métro est alors regroupé avec les départements RER, BUS et Commercial au sein d'un secteur d'activités "Exploitation et commercial" placé sous la responsabilité d'un Directeur général adjoint.
En 2001, le département Métro sera scindé en deux nouveaux départements, le département Métro, Transport et Services (MES) et le département Métro, Espaces et Services (MES) devenu plus tard en 2010 le département Services et Espaces Multimodaux (SEM).

Département Juridique
FRRATP_NP_0079 · Collectivité · 01/01/1992 - 31/12/2022

Ex Service juridique créé en 1990 par Note générale de la Présidence RATP n° 4714 du 03/05/1990, précisant l'organisation générale de la régie. Le 01/01/1992, par modificatif n°2 de cette même note, le Service juridique est devenu le Département Juridique (JUR).

FRRATP_NP_0145 · Collectivité · 1999-31/12/2022

Ex. département DRH devenu Département Gestion et Innovation Sociales en 1999 par regroupement des départements DRH et PPP et placé sous la responsabilité de Josette THEOPHILE qui en assure la direction jusqu'en 2008. En 2009, Paul PENY succède à Josette THEOPHILE, il dirigera le département GIS jusqu'en 2015 en tant que Directeur, Directeur Général adjoint et Directeur des ressources humaines groupe. En février 2015, la direction du département GIS est confiée à Serge RAYNAUD avec le même périmètre de responsabilités. En avril 2016, Jean AGULHON succèdera à Serge RAYNAUD à la tête du département GIS jusqu'à fin décembre 2022. Dans un contexte de restructuration inédite de l'entreprise pour faire face à l'ouverture à la concurrence et être en phase avec la stratégie "Défis 2025", le 01/01/2023, le département GIS évolue et devient la Direction des Ressources Humaines du groupe RATP dont Jean AGULHON prend la direction. L'enjeu de cette nouvelle organisation est d'introduire une subsidiarité accrue afin de renforcer l'agilité du Groupe et des filiales tout en assurant une cohérence des politiques menées par le Groupe, de mutualiser ce qui peut l'être dans un objectif de performance globale.

FRRATP_NP_0096 · Collectivité · 03/05/1990-01/10/1991

Le Département Finances et Contrôle de gestion est créé le 01/05/1990 par Note générale de la Présidence RATP, n°4714 du 03/05/1990 sur l' "Organisation générale de la régie".
La nouvelle organisation mise en place est fondée sur trois niveaux de responsabilités : Unités décentralisées et Unités spécialisées, Départements (et services), Direction générale.
Les Départements et services sont regroupés au sein d'un secteur d'activités placé sous la responsabilité d'un Directeur Général Adjoint.
Le Département Finances et Contrôle de gestion est regroupé au sein du secteur d'activités "Développement, Finances, Logistique" avec le Département Développement, le Département des Systèmes d'Information et Télécommunications, le Service Juridique, le Service Patrimoine, le Service Logistique.
Le 01/10/1991, le Département Finances et Contrôle de gestion devient le Département Contrôle de Gestion et Finances par modificatif n°1 du 07/10/1991 de la Note générale de la Présidence RATP n°4714 du 03/05/1990.

FRRATP_NP_0040 · Collectivité · 01/05/1990-31/12/2022

Dans le cadre des mesures de décentralisation de l'entreprise mise en place au 1er mai 1990 sous la présidence de Christian Blanc, la nouvelle organisation du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) a pour ambition de répondre aux objectifs suivants :

  • relations étroites entre les services d'exploitation du Métro et du RER et les ateliers de maintenance du département
  • responsabilité du personnel des unités de maintenance décentralisées en allouant les ressources nécessaires à l'atteinte des objectifs
  • création d'unités à taille humaine permettant d'obtenir les objectifs assignés et d'obtenir une cohésion sociale

Le département est ainsi organisé en unités décentralisées de maintenance techniques au service des unités décentralisées opérationnelles du Métro et du RER. Chaque famille de matériel roulant est placée sous la responsabilité d'une unité de maintenance et d'un chef de service qui rassemble à la fois les activités d'entretien et de révision du matériel Fer. En soutien de cette unité, est constituée une unité d'entretien et de révision du matériel roulant pneumatique. Egalement est créé l'atelier centralisé de St Fargeau spécialisée dans la maintenance des organes déposés et des équipements électroniques et qui travaille au service de l'ensemble des unités décentralisées de maintenance. En parallèle, l'unité décentralisée d'études intervient en tant qu'organisme d'ingénierie et gère les budgets d'études et de modifications de sécurité, de conception de matériels nouveaux, de recherche et de développement. Les unités décentralisées de maintenance prenant en charge de leur côté la gestion des budgets d'études et de réalisation des modifications de fiabilité et de maintenance et celles concernant les modifications fonctionnelles étant déléguées aux départements Métro et RER. Les prestations d'ingénierie destinées à l'externe et en particulier la SOFRETU, elles sont prises en charge par une unité décentralisée de coopération technique.
En support, 3 groupes de soutien placés sous la responsabilité du Directeur de Département assurent des fonctions d'audit, de conseil et d'assistance aux unités décentralisées :

  • le Groupe de soutien "Ressources humaines"
  • le Groupe "Gestion-développement" qui a en charge le contrôle de gestion, la coordination de l'établissement des budgets du département, le pilotage des démarches de qualité, de décentralisation
  • le Groupe Méthodes, installations industrielles qui définit les procédures de maintenance, les périodicités d'intervention, réalise les dossiers de réalisation ou de modifications des installations industrielles et se fait le relais auprès des départements Infrastructures et aménagement et ESE (Equipements et systèmes électriques)s
  • le Groupe Ressources humaines ( gestion et recrutement du personnel des UDT de maintenance, formation, relations sociales, relais auprès des départements du secteur Politique sociale et potentiel humain (PRS, PHF, PPPS)

L'organisation et les missions de ce département subira très peu de modifications jusqu'au 01/01/2023 date à laquelle l'entreprise RATP, engagée dans une transformation en profondeur inédite et un contexte d'ouverture à la concurrence des transports publics en Ile de France, est réorganisée en Directions, Business Units et Filiales. Le 01/01/2023, le département MRF devient la Direction du Matériel roulant ferroviaire (MRF) et est regroupée avec la Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Projets au sein de la nouvelle direction du siège Direction Projets, Technique et Industrielle (PTI) qui exerce une compétence fonctionnelle transversale sur les activités projets et industrielles du Groupe auprès des maîtres d’ouvrage, des maîtres d’œuvre mais aussi des mainteneurs, des clients et des filiales.

Département du Matériel Roulant Bus
FRRATP_NP_0105 · Collectivité · 01/05/1990 -31/12/2019

Ex Service du matériel roulant rattaché à la Direction du réseau routier devenu le 01/05/1990 dans le cadre de la nouvelle organisation générale mise en place sous Christian Blanc, PDG de la RATP, Département du Matériel Roulant Bus. Le Département du Matériel Roulant Bus est alors regroupé au sein du nouveau secteur d'activités "Maintenance, Travaux et Politique industrielle" avec le départements des Equipements et Systèmes Electriques (ESE), le département du Matériel Roulant Ferroviaire (MRF), et le département des Infrastructures et Aménagements (ITA).

Département des Ressources Humaines
FRRATP_NP_0138 · Collectivité · 01/09/1995-31/12/1998

Ex. départements "Potentiel Humain et Formation" (PHF) et "Politique et Relations Sociales" (PRS) fusionnés et intégrés au 01/09/1995 dans le nouveau "Département des Ressources Humaines" (DRH) dont Josette THEOPHILE assurera la direction du 01/09/1995 au 31/12/1998. En 1999, le département DRH fusionne avec le département Protection Prestations et Prévention sociales (PPP) pour donner naissance au département Gestion et Innovation Sociales. Josette THEOPHILE en sera la Directrice jusqu'à fin 2008. En 2009, Paul PENY lui succédera à la tête du département GIS.

Département de l'Ingénierie
FRRATP_NP_0094 · Collectivité · 01/12/2008-31/12/2019

Département de la RATP regroupant depuis fin 2008 les anciennes unités SIT/SVO, EST/ISF, EST/I2F, la partie projets de M2E/MAP et la partie de MOE qui restait dans l'ancien département des Projets et Ingénierie des Lieux (PIL). Le Département ING a en charge l'ingénierie des infrastructures fixes des systèmes, des équipements du transport et des espaces. Le 01/01/2020 par note générale n°6105 du 23/12/2019 de la Présidence, est créé le Département RATP Infrastructures dans le quel sont intégrées les activités du département ING qui disparait alors.

FRRATP_NP_0116 · Collectivité · 01/01/2022-31/12/2022

Ex. Département Contrôle de gestion et Finances (CGF) devenu à partir du 01/01/2022, le Département de la Performance économique et financière Groupe (DPG).
Le 01/01/2023, toujours dans la continuité de la profonde transformation engagée du Groupe RATP, l'organisation de celui-ci évolue pour améliorer son efficacité et répondre aux défis à venir, notamment l'ouverture à la concurrence en Ile-de-France. Par note générale de la Présidence, n°6214, le 01/01/2023, le Département DPG devient la Direction DPG. Le 01/10/2024, suite au départ en retraite de la directrice de la Direction Stratégie et Ville Durable (SVD) membre du COMEX, un resserrement du COMEX est opéré ainsi que la mutualisation de certaines fonctions issues de la Direction SVD et de la Direction DPG. L'unité Stratégie et Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) est alors rattachée à la Direction DPG qui par la même occasion est renommée Direction de la Stratégie, Finance et performance Durable du groupe (SFD).

FRRATP_NP_0119 · Collectivité · 01/01/2012-31/12/2022

Le Département de la Maîtrise d'Ouvrage des Projets (MOP) a été créé le 01/01/2012 par Note générale n°5869 du 29/12/2011 (Pas de trace autre que temporelle de cette note). Il regroupe les ex activités de maîtrise d'ouvrage projets dans les domaines de lieux et espaces et du transport issues des anciens départements ESP (Espaces et Services) et MOT (Maîtrise d'Ouvrage Transport).
Dans le cadre du projet Transformation des ingénieries, une nouvelle organisation du département MOP tout comme celle des départements ESP et SIT est mise en place par note générale de la Présidence n°6106, le 23/12/2019 et dont les missions et l'organisation seront précisées dans la note de département MOP n°2020-D-000075.
Le 01/01/2023, suite à la grande réorganisation inédite du Groupe RATP opérée dans un contexte de préparation du réseau de transport public d'Ile-de-France à l'ouverture à la concurrence, le Département MOP devient la Direction MOP qui est alors rattachée à la nouvelle Direction du siège "Projets Techniques et Industriels (PTI)" dont dépend également la nouvelle Direction du Matériel Roulant Ferroviaire (ex. département MRF). Son organisation reste alors la même mis à part le fait que l'unité "Mission accessibilité" est transférée à la Direction Marketing et Commercial (DMC) et placée sous le contrôle de la Direction du siège "Communication, groupe, engagement et marque" et qu'elle accueille la nouvelle unité "Etudes générales (ETG) issue de l'ancien département Etudes, Développement et territoires (EDT) renommé lui-même pour l'occasion Direction Influences, Territoires, International (ITI) rattachée à la Direction du Secrétariat et Direction générale (SDG).

FRRATP_NP_0096 · Collectivité · 01/10/1991-31/12/2021

Ex Département Finances et contrôle de gestion devenu le 01/10/1991 le Département Contrôle de Gestion et Finances (CGF) par modificatif n°1 du 07/10/1991 de la Note Générale de la Présidence RATP n°4714 du 03/05/1990. Le 01/01/2022, dans le cadre de la nouvelle organisation du groupe RATP mise en place afin de préparer l'ouverture à la concurrence en Ile-de-France, un nouveau Département Performance économique et financière Groupe (DPG) est créé au sein duquel sont rassemblés les anciennes équipes du département CGF et des équipes Achats et Logistique rattachées au département VAL.