Affichage de 24690 résultats

Description archivistique
Aperçu avant impression Hiérarchie
Card view Table view
1372 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
RER B - Montrouge, Bagneux
1J9/16 · Article · 1845-1847
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

  • Montrouge : procédure d'expropriation : ordonnance d'expropriation du 13 mars 1845, envoi en possession, fixation des indemnités, titres anciens.

  • Bagneux : acquisitions (cadastre et titres), demande d'alignements, riverains : abattage des arbres, reventes d'excédents, installation d'une plaque commémorative, clôture du groupe HLM Bagneux.
RER B - Montrouge
1J9/15 · Article · 1845-1847
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Procédure d'expropriation : ordonnance d'expropriation du 13 mars 1845, envoi en possession, fixation des indemnités, titres anciens.