Agents mobilisés ou prisonniers dont les délégataires ont fait connaître leur résidence en zone libre
Article de presse relatif à la création d'un laboratoire de psychotechnique
Certificat d'appartenance aux Forces Française de l'intérieur - FFI
Certificat d'appartenance aux Forces Française de l'intérieur - FFI
Congé spécial de disponibilité - CSD
Congé spécial de disponibilité - CSD
Congé spécial de disponibilité - CSD
Congé spécial de disponibilité - CSD
Décrêt du 5 février 1944 fixant le solde des prisonniers de guerre
Les affectés spéciaux
Lignes de bus et de tramways (1ère partie)
Loi du 1 décembre 1940 portant sur la résorption du personnel en excédent de la STCRP
Loi du 17 avril 1924
Loi réglant l'entrée en carrière et l'avancement des fonctionnaires et candidats fonctionnaires, agents, sous-agents et ouvriers civils démobilisés de l'Etat
Note générale n°305 relative à la réparation des préjudices subis par certains fonctionnaires
Note générale n°587 relative à la réparation des préjudices subis par certains fonctionnaires
Note générale n°618 relative à la réparation des préjudices subis par certains fonctionnaires
Personnel des compagnies de transport de surface
Personnel engagé et mobilisé pendant les deux Guerres mondiales
Personnel par matricules
Réfractaires, STO et agents arrêtés
Rémunération de certaines catégories d'ouvriers professionnels
Réparation des préjudices de carrière subis par certains fonctionnaires